Koma Hnaije


Autre nom possible de la personne recherchée:
Koma Waikata Koma Hnaije-Waikata Koma Hnaijé-Tchacko
De: HNAIJE Koma, veuve WAIKATA
Objet:
assesseurs de la section détachée de Lifou
assesseurs suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa, des sections
date_debut="2024-03-06"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000049155451(source JORF)
désignation
17 Février 202417/02/2024
De: HNAIJE épouse WAIKATA Koma
Objet:
pour constituer la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
COUR D'APPEL DE NOUMÉA
Section détachée de Lifou
Assesseurs suppléants
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_fin="2023-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000039654691(source JORF)
désignation
21 Décembre 201921/12/2019
De: Koma HNAIJE, veuve WAIKATA
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
titulaires
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa et des sections
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000032063297(source JORF)
désignation
16 Février 201616/02/2016
De: HNAIJE (Koma, Xoma), veuve WAIKATA
Objet:
assesseur de la section détachée de Lifou
suppléants
Groupe:
Tribunal de première instance de Nouméa et des sections
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000028637831(source JORF)
désignation
22 Février 201422/02/2014
De: Koma HNAIJE, épouse TCHACKO
Objet:
pour compléter la 2e liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer et exercer leurs fonctions
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Lifou
Assesseure titulaire
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_fin="2017-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
JORFTEXT000028375374(source JORF)
désignation
24 Décembre 201324/12/2013
De: Koma HNAIJE, épouse TCHACKO
Objet:
pour compléter la première liste nominative d'assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et territoires d'outre-mer
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Lifou
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_fin="2015-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000024998769(source JORF)
désignation
20 Décembre 201120/12/2011
De: Koma Hnaije, épouse Tchacko
Objet:
pour compléter la première liste nominative des assesseurs des tribunaux pour enfants des départements et des territoires d'outre-mer et exercer leur fonction
dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nouméa
Section détachée de Lifou
Assesseure suppléante
Groupe:
Cour d'appel de Nouméa
date_fin="2011-12-31"
cour_appel="Nouméa"
magistrat="Assesseur"
suppleant
JORFTEXT000017575958(source JORF)
désignation
07 Décembre 200707/12/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.